Mentions légales
Présentation de ce site
Adresse du site
Propriétaire et responsable : Patrick Aubailly
Directeur de la publication : Patrick Aubailly
Éditeur du site : Patrick Aubailly 06 07 quatre-vingt-dix 04 73
Adresse : 20, rue Kervégan 44000 Nantes
Webmestre (enlever le trop à l'intérieur de l'adresse) : Patrick Aubailly
Hébergeur : OVH 2, rue Kellermann 59100 Roubaix France 0 820 698 765
Utilisation de ce site
L'utilisation de ce site implique l'acceptation pleine et entière des conditions d'utilisation mentionnées ci-après. Celles-ci sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est normalement accessible en permanence. il peut néanmoins être décidé sans préavis une maintenance technique ou une évolution du contenu. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur.
Services fournis
Ce site fournit des informations sur les activités de formation de Patrick Aubailly
Patrick Aubailly s'efforce de fournir des informations fiables et utiles. Il ne pourra être tenu responsable des inexactitudes et manques.
Limitations contractuelles concernant les données techniques de ce site
Patrick Aubailly ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Patrick Aubailly est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu de ce site, quelle qu'en soit la nature. Dans le cas contraire, le propriétaire est mentionné.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Patrick Aubailly.
Toute exploitation non-autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
Patrick Aubailly ne pourra être tenu responsable des dommages causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès à ce site, et ceci quelle qu'en soit la nature.
Données personnelles
Aucune donnée n'est collectée par le propriétaire de ce site durant votre navigation.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Liens hypertextes
Le site contient des liens hypertextes mis en place par Patrick Aubailly. Patrick Aubailly n'ayant pas la possibilité de vérifier le contenu des sites en question n'assumera aucune responsabilité quant au contenu de ceux-ci.
Droit applicable et juridiction
Tout litige concernant l'utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.
Textes législatifs de référence
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Article L. 226-13 du Code pénal.
Directive Européenne du 24 octobre 1995.